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V18 Huynh Van Nghe, Xuan An, Thanh pho Phan Thiet, Binh Thuan
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RAPPORT SUR LE CONTENU

Teezily est tout simplement une plateforme qui met en contact des designers et des acheteurs. Teezily n'est en aucun cas le créateur des articles proposés, qui sont le fait de professionnels indépendants ou de particuliers. Conformément à nos conditions générales d'utilisation, ces créateurs proposent des visuels conformes à la réglementation en vigueur et possèdent tous les droits nécessaires pour les mettre en ligne.

Ainsi, si malgré nos efforts, vous pensez qu'un visuel ne répond pas à ces conditions, veuillez nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]

SÉCURITÉ

La société TEEZILY applique un processus de sécurité pour l'accès au Service T-Collector conformément aux normes professionnelles. Le protocole SSL (Secure Socket Layer) est la norme adoptée.

TEEZILY assure la maintenance technique du Service T-Collector et procède à des mises à jour techniques régulières. Les mises à jour du contenu sont effectuées progressivement pour tenir compte de l'évolution des campagnes et des ventes de produits. Toutefois, la responsabilité de TEEZILY ne pourra être engagée si le Service TEEZILY est perturbé en raison de pannes ou d'opérations de maintenance.

TRAITEMENT DES DONNÉES ET LIBERTÉ

Les utilisateurs sont invités à se référer à la "Charte de confidentialité".

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure, la technologie, la configuration du système de fichiers, les outils utilisés pour la conception, le développement et le fonctionnement du Service Teezily, ainsi que tous les éléments présentés sur le Service Teezily (notamment les noms, dessins, modèles, photographies, logos, données, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de la société TEEZILY et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur, le droit sui generis des bases de données, le droit des marques et la protection du savoir-faire.

Les dessins et modèles originaux sont la propriété des concepteurs.

La reproduction totale ou partielle du Service Teezily ou de l'un quelconque de ses éléments ainsi que des Dessins et Modèles et des autres œuvres visées ci-dessus, sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la société TEEZILY ou des Créateurs en ce qui concerne les Dessins et Modèles, est strictement interdite. A défaut, les Clients et/ou Utilisateurs concernés feront l'objet de poursuites civiles et pénales de la part de TEEZILY et/ou des Créateurs.

LITIGES

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Malgré tout le soin apporté par la société TEEZILY dans ses activités, si une solution amiable ne peut être trouvée en cas de litige, conformément à l'article L.133-4 du Code de la consommation, l'utilisateur peut recourir gratuitement à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des litiges. Elle peut notamment s'appliquer à :

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Les consommateurs peuvent également consulter la plate-forme européenne de règlement des litiges : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

Si le litige ne peut être résolu à l'amiable, et seulement après cette tentative, les tribunaux français seront seuls compétents.